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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE
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PHARMALTESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHARMALTESSE
FOURNIVAL ALTESSE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1472052
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018

Présentation de la marque PHARMALTESSE

Déposée le 27 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHARMALTESSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE domicilié(e) 211, rue de l'Abattoir,60250 MOUY (dossier no 2374115) - 60250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 577 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2374115) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHARMALTESSE est expirée depuis le 27 mai 2018.

FOURNIVAL ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : DR CHARCOT , ISINIS , CHARCOT , ALTESSE , A BABY , ALTESSE BABY , CANOPEE , NATURE 1875 , ISINIS , ALTESSE


FOURNIVAL ALTESSE Société par actions simplifiée - 211, rue de l'Abattoir,60250 MOUY (dossier no 2374115) - 60250 - France - SIREN 487577462


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2374115) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374115 - Publication au BOPI 2008-05-28

Renouvellement sans limitation n°2111333 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°482413 - Publication au BOPI 2008-05-28

Peignes, bigoudis;miroirs;boutons, épingles;ornements de coiffure tels que barrettes, serre-têtes, pinces et bandeaux; petits instruments de toilette pour la chevelure et les mains tels que ciseaux, pinces à épiler, limes à ongles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.